Puy, Le (Puy, Le) * |
Délibération : 16590211(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le président des Etats donne à un gentilhomme qui est venu l'en solliciter la permission d'assigner ses consuls devant l'intendant |
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Puy, Le (Puy, Le) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16590323(16) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16581028(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Désordres |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16590103(04) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Difficulté de recouvrement des impositions et en particulier en 1656 |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16590221(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les receveurs des tailles lui demandent d'être indemnisés des frais subis à cause de la translation du bureau de la recette du Puy à Montpellier |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16590228(02) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Difficultés à recouvrer les tailles dues pour l'année 1656 |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16590303(02) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Il doit encore 68 852 l. (sur 189 169 l.) des restes d'imposition de 1655, non payées à cause de difficultés diverses (emprisonnement du commis à la recette des tailles, nombre de créanciers en cause, désordres dans la ville du Puy) |
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Puy, Le (Pui, Le) Diocèse |
Délibération : 16590308(02) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Retardement de la levée des impositions de 1657 et procès contre le receveur des tailles, le commis du pays, ses syndics et ses officiers |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16590322(12) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Il doit verser au trésorier de la Bourse les sommes qu'il lui doit |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16590322(21) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Il devra imposer 25 000 l. pour les frais de la commission du sieur de Vertamon, envoyé pour enquêter sur les désordres du Puy |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16590317(06) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16581028(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Désordres |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590103(04) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les divisions qui y sont empêchent le trésorier de la Bourse de contraindre les consuls de 1656 à payer les arriérés de la taille de cette année-là car on ne peut y exécuter les actes de justice ; le receveur y a diverti des sommes dues en 1654 |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590221(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Des désordres survenus dans cette ville ont obligé de transférer le bureau de la recette des tailles à Montpellier |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590227(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les désordres qui la "partagent" depuis plusieurs années ont gêné la levée de la taille et du taillon dans le diocèse |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590227(02) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le trésorier Le Secq s'étant plaint de la négligence des consuls du Puy à collecter la taille de la ville sous prétexte des désordres qui y règnent, les Etats leur ordonnent d'y procéder incessamment |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590303(02) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les désordres qui s'y sont déroulés ont gêné la levée des restes d'impositions de 1655 |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590304(02) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les coupables des désordres qui y sont survenus ont obtenu du roi des lettres d'abolition, que le parlement de Toulouse a différé d'enregistrer, puis un arrêt du Conseil évoquant l'affaire au Grand Conseil |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590308(02) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Lieu où ont été un commis du trésorier de la Bourse et des huissiers pour saisir l'office et les biens du receveur des tailles, coupable d'avoir diverti une partie de la recette de 1657 |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590317(06) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Paiement par le diocèse du Puy de diverses sommes dues aux religieuses du Val, aux hôtes qui ont souffert le logement des gens de guerre et à la communauté pour la subsistance fournie à une compagnie de cavalerie |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590319(05) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les élections consulaires faites au Puy par lettres de cachet en novembre 1655, novembre 1656 et février 1657 sont contraires "au privilège de la province, forme et statuts de la ville" |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16590322(21) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le sieur de Vertamon, commissaire du roi, y a été envoyé pour enquêter sur les désordres qui troublent la ville depuis quelque temps |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville, diocèse |
Délibération : 16590320(05) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les ci-devant engagistes de l'équivalent, malgré les clauses de la transaction passée avec eux, y ont entravé la levée du droit |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville, diocèse |
Délibération : 16590320(08) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les ci-devant engagistes de l'équivalent, malgré les clauses de la transaction passée avec eux, et les habitants de la ville du Puy ont entravé la levée du droit dans les ville et diocèse |
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