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Délibérations

Lieux



Puy, Le (Puy, Le)
*
Délibération : 16590211(03)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Le président des Etats donne à un gentilhomme qui est venu l'en solliciter la permission d'assigner ses consuls devant l'intendant

Puy, Le (Puy, Le)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : *

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16581028(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Désordres

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16590103(04)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Difficulté de recouvrement des impositions et en particulier en 1656

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16590221(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les receveurs des tailles lui demandent d'être indemnisés des frais subis à cause de la translation du bureau de la recette du Puy à Montpellier

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16590228(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Difficultés à recouvrer les tailles dues pour l'année 1656

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16590303(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Il doit encore 68 852 l. (sur 189 169 l.) des restes d'imposition de 1655, non payées à cause de difficultés diverses (emprisonnement du commis à la recette des tailles, nombre de créanciers en cause, désordres dans la ville du Puy)

Puy, Le (Pui, Le)
Diocèse
Délibération : 16590308(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Retardement de la levée des impositions de 1657 et procès contre le receveur des tailles, le commis du pays, ses syndics et ses officiers

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16590322(12)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Il doit verser au trésorier de la Bourse les sommes qu'il lui doit

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16590322(21)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Il devra imposer 25 000 l. pour les frais de la commission du sieur de Vertamon, envoyé pour enquêter sur les désordres du Puy

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590317(06)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : *

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16581028(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Désordres

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590103(04)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les divisions qui y sont empêchent le trésorier de la Bourse de contraindre les consuls de 1656 à payer les arriérés de la taille de cette année-là car on ne peut y exécuter les actes de justice ; le receveur y a diverti des sommes dues en 1654

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590221(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Des désordres survenus dans cette ville ont obligé de transférer le bureau de la recette des tailles à Montpellier

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590227(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les désordres qui la "partagent" depuis plusieurs années ont gêné la levée de la taille et du taillon dans le diocèse

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590227(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Le trésorier Le Secq s'étant plaint de la négligence des consuls du Puy à collecter la taille de la ville sous prétexte des désordres qui y règnent, les Etats leur ordonnent d'y procéder incessamment

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590303(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les désordres qui s'y sont déroulés ont gêné la levée des restes d'impositions de 1655

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590304(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les coupables des désordres qui y sont survenus ont obtenu du roi des lettres d'abolition, que le parlement de Toulouse a différé d'enregistrer, puis un arrêt du Conseil évoquant l'affaire au Grand Conseil

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590308(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Lieu où ont été un commis du trésorier de la Bourse et des huissiers pour saisir l'office et les biens du receveur des tailles, coupable d'avoir diverti une partie de la recette de 1657

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590317(06)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Paiement par le diocèse du Puy de diverses sommes dues aux religieuses du Val, aux hôtes qui ont souffert le logement des gens de guerre et à la communauté pour la subsistance fournie à une compagnie de cavalerie

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590319(05)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les élections consulaires faites au Puy par lettres de cachet en novembre 1655, novembre 1656 et février 1657 sont contraires "au privilège de la province, forme et statuts de la ville"

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16590322(21)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Le sieur de Vertamon, commissaire du roi, y a été envoyé pour enquêter sur les désordres qui troublent la ville depuis quelque temps

Puy, Le (Puy, Le)
Ville, diocèse
Délibération : 16590320(05)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les ci-devant engagistes de l'équivalent, malgré les clauses de la transaction passée avec eux, y ont entravé la levée du droit

Puy, Le (Puy, Le)
Ville, diocèse
Délibération : 16590320(08)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les ci-devant engagistes de l'équivalent, malgré les clauses de la transaction passée avec eux, et les habitants de la ville du Puy ont entravé la levée du droit dans les ville et diocèse